Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE DE SAVOIE
FROMAGERIES PERRIN SA

Numéro de dépôt :
1235941
Date de dépôt :
03/05/1983
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
03/05/2003

Présentation de la marque BELLE DE SAVOIE

Déposée le 3 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES PERRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « BELLE DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES PERRIN domicilié(e) Rue du Mont Blanc, 74800 ETEAUX (dossier no 2018213) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 119 339 .

La marque BELLE DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE DE SAVOIE est expirée depuis le 3 mai 2003.

FROMAGERIES PERRIN a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGERIES PERRIN , SAVOIE D'OR , LA CORNE D'ABONDANCE , LE PERE CLEMENT


FROMAGERIES PERRIN SA - Rue du Mont Blanc, 74800 ETEAUX (dossier no 2018213) - France - SIREN 778119339


Renouvellement sans limitation le 28 avril 1993 n°2018213 - Publication au BOPI 1993-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237107 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 12 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150367 - Publication au BOPI 1992-10-12

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